H.J. HEINZ FOODS UK LIMITED, Société de droit britannique
Numéro de dépôt :
96649947
Date de dépôt :
08/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2026
Présentation de la marque ROSS
Déposée le 8 novembre 1996 par la société étrangère H.J. HEINZ FOODS UK LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ROSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-50 du 13 décembre 1996.
Le déposant est la société étrangère H.J. HEINZ FOODS UK LIMITED domicilié(e) South Building, Hayes Park, UB48AL HAYES, Middlesex - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bird & Bird AARPI, Mme HENRY-MAYER Estelle domicilié(e) Le Bonnel, 20 Rue de la Villette - 69328 - LYON cedex 03 - France.
La marque ROSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96649947.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
H.J. HEINZ FOODS UK LIMITED, Société de droit britannique - South Building, Hayes Park, UB48AL HAYES, Middlesex - Royaume-Uni
Bird & Bird AARPI, Mme HENRY-MAYER Estelle - Le Bonnel, 20 Rue de la Villette - 69328 - LYON cedex 03 - France
Inscription le 18 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°309777 - Publication au BOPI 2000-10-18
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-16
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-08
Renouvellement sans limitation le 1 septembre 2006 n°2322218 - Publication au BOPI 2006-09-01
Inscription le 1 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°434751 - Publication au BOPI 2006-06-01
Inscription le 12 décembre 2001 - Changement d'adresse n°336764 - Publication au BOPI 2001-12-12
Inscription le 20 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°363534 - Publication au BOPI 2003-01-20
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-26
Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50
Inscription le 5 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°602556 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-05
Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2016 n°2631799 - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2016-11-07
Viande, poissons, volaille et gibier; crustacés; extraits de viande (alimentation humaine), fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles; préparations à base de viande, poissons, volaille, gibier, crustacés, fruits et légumes, en conserve, en sachet ou cuisinés, surgelés ou non.Pain, flans, gâteaux, quiches, gaufres, tartes, préparations à base de céréales et de farine; biscuits, pâtisserie; pizzas, glaces et crèmes glacées comestibles; sel, poivres, sauces (condiments), épices; préparations alimentaires prêtes à consommer en conserve, en sachet, ou cuisinés, surgelés ou non, à base des produits susvisés
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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